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 [POLITIQUE DU ROI] - La Justice du Roi.

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[PNJ] Eddard Stark





La Justice du Roi

Politique du Roi.



La Justice du Roi est quelque chose de très approximative à celle que nous connaissons en tout point excepté un seul : Votre appartenance à une classe sociale. Si vous êtes un petit paysan, votre main sera coupée pour un vol, chose qui ne sera très certainement pas le cas si vous êtes Lord Suzerain.

Le << Droit coutumier >> est la base de la Justice dans les Sept Couronnes car ça permet de se reposer sur les coutumes & la jurisprudence. Cependant, l’existence d’un maître des Lois au sein du Conseil Restreint du roi laisse à penser qu’il existe aussi un droit écrit. Celui-ci existe au moins dans les décrets royaux tel que celui interdisant l’armement de la Foi Militante.

Les procédés du Jugement

Les Juges
La justice est rendue en temps normaux par les Seigneurs étant donné que les chevaliers fieffés n’ont aucun droit à la potence et de cul-de-basse-fosse sur leurs terres. C’est donc en général le suzerain qui se trouve directement au-dessus dans la pyramide de vassalité qui préside en règle générale à la justice, droit qu’il peut déléguer à un officier de son choix. Le juge peut nommer des assesseurs en cas d’affaires délicates.
Au final, toute justice, concernant le roi ou non est rendue en son nom, par lui-même ou sa Main depuis le Trône de Fer à Port Réal durant des audiences publiques.


Le Procès en lui-même

Encore une fois, plus le procès est important et plus il prendra de temps, cependant, l’importance se mesure également avec le statut social. Une histoire de paysan est bouclée sans trop de délais tandis qu’un noble impliqué dans une affaire plus ou moins délicate prendra du temps, pourras faire l’objet de témoins & contre-interrogatoires.
Dans des cas peu fréquents mais extraordinaire, l’accusé peut invoquer un droit suprême qu’est le << Duel Judiciaire >>, duel remettant le jugement entre les mains des dieux ( même si la tradition est associé aux coutumes des Premiers Hommes ainsi qu’aux Andals ). Un Duel Judiciaire oppose deux champions choisis par l’accusé & l’accusation / le juge pouvant être représentés par leur propre personne cependant la défaite d’un champion défini la fin du recours de la personne qu’il représentait.


Le Verdict
Lorsqu’elle est prononcée, la peine de mort, prend généralement la forme de pendaison ou de décapitation. Peine appliquée par le bourreau ou un intermédiaire de la maisonnée du juge, à l’exception du Nord ou la tradition des Premiers Hommes exige que la personne qui condamne doit exécuter lui-même la sentence. Ainsi qu’aux Eyriés ou il n’y a pas de bourreau à plein temps
Le bourreau Royal est appelé la Justice du Roi. Il est désigné par le roi pour appliquer les verdicts lors des procès jugés à Port-Réal ou lorsqu’il est disponible.
Pour échapper à sa peine de mort, un prisonnier peux exiger de << Prendre le Noir >> et donc de rejoindre la Garde de Nuit pour être lavé de ses crimes & délits.


Exemples de peines

-La trahison à la Couronne est sanctionnée par la mort, ou par l'exil et la déchéance des biens et droits féodaux ;
-Le trafic d'esclaves est sanctionné par la mort ;
-L’anthropophagie est sanctionnée par la mort ;
-Le viol est sanctionné par la castration ;
-Le vol, la contrebande ou encore le braconnage sont généralement sanctionnés par la perte de doigts, d’un membre, ou parfois de la vie selon la gravité ;
-La désertion de la Garde de Nuit est sanctionnée par la décapitation, les têtes étant renvoyées au Mur ;
-Le pillage et les autres exactions de brigandage sont sanctionnés par la pendaison ;
-L’adultère de l'épouse, conformément à la règle des six, est sanctionnée de six coups de bâton maximum ;

Des peines sous forme d'amende et de flagellation publique sont aussi évoquées pour différents délits, l'emprisonnement n'étant qu'utilisé pour isoler les justiciables dans l'attente de leur procès.





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